Le Pôle santé, super fiasco français

Un témoignage de premier ordre

La référence implicite de mon titre, c’est un livre signé par E. Decouty, journaliste au Figaro, et intitulé : Un fiasco français. Histoire secrète du Pôle financier (Éditions Denoël, 2006). Personne n’entretient trop d’illusions, dans notre pays, quant à la crédibilité de la lutte contre la fraude financière [1], quant aux instructions interminables qui s’effondrent dès les premiers jours du procès, quant au contraste entre la médiatisation folle de certains juges et la rigueur de leur travail, quant au dérisoire des peines prononcées et, plus encore, exécutées. Ce nonobstant, il y a eu quand même quelques révélations dans ces affaires financières, quelques procès, quelques moments pénibles pour quelques-uns des responsables impliqués.

Rien de semblable, pour le Pôle santé, alors même que, à ses début, il a été conçu comme antenne du Pôle financier – au point d’en partager les locaux : relaxe dans l’affaire du sang contaminé [2] ou de l’hormone de croissance, non-lieu dans l’affaire cérivastatine, du Buffalo-Grill, ou de la vaccination contre l’hépatite B, sans compter les instructions qui traînent interminablement et dont on anticipe sans peine qu’elles ne déboucheront jamais sur rien (amiante, la guerre du Golfe…). Si le Pôle financier rend donc compte d’un « fiasco », il est difficile de trouver le mot exact pour qualifier les accomplissements du Pôle santé : contentons-nous, pour démarrer, d’évoquer un super fiasco – ne serait-ce que eu égard au nombre de victimes [3].

Et commençons par un défi : de ce super fiasco, qui pourrait revendiquer d’avoir été meilleur témoin que l’auteur de ces lignes, d’abord par le nombre et l’ampleur des dossiers dont il a été en charge [4], ensuite par les possibilités d’observation découlant d’une charge de travail herculéenne qui, durant plusieurs années, l’a conduit à, quasiment, « faire partie des meubles » – ne serait-ce que par les dizaines d’heures passées au téléphone (samedis et dimanches compris : on ne compte pas son temps quand on s’affronte à la criminalité médico-pharmaceutique…) avec ses mandants de l’instruction ?

La faute à qui ?

Concentrons-nous – pour l’instant… – sur le dernier fiasco, repris en boucle par la presse de cette semaine : le non-lieu rendu par les magistrats du Pôle santé dans l’affaire de la vaccination contre l’hépatite B, dont l’instruction avait été ouverte en 1998 (soit 18 ans d’instruction pour rien : déjà impressionnant, le record de l’hormone de croissance – 16 ans – a été largement battu).

La faute à qui ? Si l’on en croit Le Parisien du 04/01/16, il n’y a guère de doute : force est de constater que l’instruction s’est durablement fourvoyée à cause d’un « premier expert peu crédible », « sans connaissance particulière », affligé – en sus – d’une regrettable propension à se contredire. Le parfait imposteur, quoi…

Qui ça, au fait ?

Ben le Dr Marc Girard, évidemment, simple « médecin généraliste » qui finira quand même par être « rayé de la liste des experts » (cf. PJ.) : pas trop tôt…

Du journalisme de haute volée

Jusqu’à un proche passé – et quoique dépourvu de « connaissance particulière » (en matière de presse, notamment…) – j’avais cru que quand un journaliste se permettait de pondre un article aussi objectivement préjudiciable à la réputation d’un individu, la moindre des déontologies lui imposait de contacter l’intéressé préalablement, au moins pour recueillir son avis. Ce, d’autant plus que malgré mon incompétence enfin révélée, Le Parisien me doit quand même quelques-uns de ses meilleurs scoops en matière de scandales pharmaceutiques… On voit ça souvent, dans les cours d’école : « t’es plus ma copine »…

Comme je l’ai soutenu en diverses occasions, il s’avère qu’absence de morale et incompétence vont souvent ensemble. Quoique je n’aie même pas daigné prendre contact avec l’intéressé, ce dernier n’a pas craint de rétorquer à d’autres indignés qu’il n’avait aucune raison de mettre en doute un propos du Parquet ; outre son idée assez confuse quant à la relation de cause à effet qui « doit être incontestable pour justifier un procès » (d’où, évidemment, l’impossibilité notoire d’erreurs judiciaires), l’argument dit assez la compétence du gars : s’il n’y a plus rien à dire quand le Parquet s’est prononcé, on se demande par quel miracle il peut parfois y avoir des procès ensuite… On est là dans du grand journalisme.

De la déontologie à tout crin

Heureusement, il existe des lois sur la presse. Évidemment certain de mon bon droit (et doté déjà d’une certaine expérience en pareille matière), je décidai donc de faire valoir mon droit de réponse après avoir scrupuleusement ré-étudié les textes en vigueur.

Datée du 12/01/16 (et donc parfaitement dans les délais fixés par la loi), la lettre d’accompagnement au directeur de la publication exposait ce qui suit.

Monsieur le Directeur de la publication,

Jusqu’au 04/01/16, je me plaisais à penser que pour un journaliste, il relevait d’une déontologie élémentaire de contacter un individu avant de le mettre en cause aussi nommément que publiquement.

Tel n’est pas, apparemment, le point de vue de votre collaborateur Th. Raisse.

Son argument que, se bornant à reprendre une analyse du Parquet de Paris, il n’était tenu à aucune vérification, n’est évidemment pas recevable : si l’avis du Parquet fait loi, à quoi bon venir plaider dans un procès ? En l’espèce, j’ai aussi de bonnes raisons pour penser qu’une analyse du conflit inhabituel qui, dans l’instruction hépatite B, a opposé le principal expert au Parquet aurait utilement contribué à l’information de vos lecteurs.

En vertu de la loi du 29/07/1881 (art. 13), j’ai donc l’honneur de vous demander d’insérer dans votre journal l’article ci-joint au titre du « droit de réponse ».

Vous remerciant par avance de l’attention que vous voudrez bien porter à la présente demande et restant, évidemment, à votre disposition pour toute information complémentaire qui vous paraîtrait utile, je vous prie, Monsieur le directeur de la publication, d’agréer l’expression de ma parfaite considération.

Quant au droit de réponse lui-même, il était rédigé comme suit.

Questions de crédibilité

Dans l’affaire de l’hépatite B et dans un article intitulé « Un premier expert peu crédible » qui me citait nommément, Le Parisien (04/01/16, p. 13) a notamment soutenu que je n’étais qu’un « médecin généraliste » et que j’aurais été « rayé » de la liste des experts de la Cour d’appel de Versailles.

Je n’ai jamais exercé la profession de généraliste, ni jamais été inscrit comme expert judiciaire dans la rubrique « médecine générale ». D’où la double question : i) comment ai-je gagné ma vie ? ii) quelle spécialité m’a été reconnue par la justice lors de mon inscription, et sur la base de quoi ?

Je n’ai jamais été « rayé » d’une liste d’experts, mais simplement non réinscrit : un minimum de connaissances juridiques concernant le contradictoire aurait évité à votre collaborateur d’insinuer que j’aurais été sanctionné. Et si l’inscription sur les listes lui paraît à ce point décisive, pourquoi a-t-il omis de mentionner que le professeur (et non pas les trois) censément « spécialisé » qui a été désigné pour rédiger une contre-expertise n’avait lui, jamais été inscrit comme expert judiciaire ? Sachant, de plus, que sa « contre-expertise » en question n’en était pas une, étant donné qu’elle avait été réclamée par le Parquet avant que je ne remette mon rapport – situation que le juge d’instruction avait, en son temps, qualifiée de « jamais vue dans toute sa carrière ».

Enfin, s’il est exact que j’aurais écrit des articles exagérément partiaux « avant » ma désignation, pourquoi ceux-ci n’ont-ils pas empêché cette désignation ? Qu’a-t-il pu se passer pour motiver le revirement des magistrats ?

Bref et pour résumer : avant de remettre en cause (et aussi péremptoirement) « la crédibilité » d’un individu, il est toujours utile, pour un journaliste, de recouper ses sources. Simple question de crédibilité…

Depuis lors, silence radio (même pas la justification d’un refus), qui en dit long sur le sentiment d’impunité qui prévaut dans la presse relativement à des comportements aussi blâmables.

Une justice bananière

Je n’ai aucun doute quant à l’adéquation de ma réponse eu égard aux exigences de la loi – même s’il se trouve des naïfs pour s’étonner de sa forme interrogative qui, par rapport à une situation intriquée et complexe impossible à condenser dans les limites de place fixées pour le genre, visait simplement à informer le lecteur… qu’il était loin d’avoir reçu l’information pertinente pour comprendre la situation décrite par l’article : nous étions bien dans l’esprit de la loi.

Dès lors, me direz-vous, pourquoi ne pas aller plus loin, et ne pas prendre la voie judiciaire pour imposer l’insertion de ma réponse ?

Pour une raison très simple, qui échappe évidemment à tous « les lanceurs d’alerte » auto-proclamés ou complaisamment promus par les médias [5] : cela fait plus de quinze ans, maintenant, que par rapport à la justice de mon pays et à son arbitraire démentiel dès qu’il s’agit de moi, je vis la peur au ventre [6].

Arbitraire démentiel ? Dans sa plus haute instance, la justice française :

• n’a pas hésité, sur claquement de doigts des fabricants, à s’asseoir sur une jurisprudence jusqu’alors constante concernant la tardivité des demandes de récusation ;
• n’a jamais sanctionné des discordances de dates, entre celle indiquée dans les courriers de mes adversaires (pour échapper au reproche de tardivité) et celle attestée par le cachet de la poste [7] ;
• n’a pas craint de faire droit à des demandes de récusation justifiée par l’existence de liens financiers entre le demandeur et moi, s’asseyant du même coup sur deux principes fondamentaux : i) celui de la tardivité (les liens avaient été déclarés en toute transparence avant le début des opérations d’expertise), ii) celui – pourtant d’ordre public – de l’intérêt à agir : quel pouvait être l’intérêt d’une partie à crédibiliser que de tels liens me mettaient dans une situation de subordination par rapport à elle (Vous n’allez quand même pas désigner cette crapule que je tiens au doigt et à l’oeil !) ?
• n’a pas craint, sur la lancée, de m’imputer – évidemment sans le moindre début de preuve – des liens financiers avec un autre fabricant, lesquels n’avaient jamais existé ;
• n’a pas eu peur d’écrire, selon des arrêts pris dans des affaires superposables, que bien que « ni tiers, ni partie », je devais être « condamné aux dépens » ;
• a multiplié les procédures débouchant sur des arrêts forcément préjudiciables à ma réputation (puisque traitant de mon impartialité) – et dont il était patent qu’ils seraient utilisés comme tels – sans que je sois jamais appelé à faire valoir mon point de vue, au mépris évident de la convention européenne des droits l’homme ;
• n’a pas craint d’attendre le date du renouvellement quinquennal pour refuser – évidemment sans le moindre motif sérieux – ma réinscription sur les listes, sachant très bien que ce refus serait ensuite médiatisé en radiation (comme parfaitement illustré par l’article du Parisien) alors que : i) la non réinscription est une simple mesure administrative qui peut n’avoir d’autre motif, par exemple, que l’absence de besoin de la Cour ; ii) en tant que sanction, au contraire, la radiation eût exigé du même coup d’appeler l’expert à faire valoir sa défense : or, mon efficacité notoire dans la défense autorisait mes opposants à redouter l’épreuve, fussent-ils hauts magistrats [8]…

Pour manifestement considérable qu’il soit, ce préjudice de réputation ne résume pas à lui seul les nuisances de la justice à mon égard :

• à l’objection qu’un harcèlement aussi inédit dans l’histoire de l’expertise s’était soldé (en écritures, convocations, etc.) par des centaines d’heures de perdues avec le coût inhérent pour un travailleur indépendant qui vend d’abord du temps, l’avocat général de la Cour d’appel de Versailles (un fonctionnaire, qui n’a jamais dû faire répétitivement la queue dans une Poste paumée de banlieue pour aller récupérer ses recommandés…) a rétorqué avec un mépris non dissimulé qu’il fallait un peu plus de « désintéressement » quand on prétendait être expert [9] ;
• lorsque, par l’exigence d’action qui découlait de mes expertises pénales et de leur documentation précise, des juges d’instruction se sont vus déstabilisés dans leur parti-pris habituel d’inertie, la sanction ne s’est pas fait attendre : je me suis vu opposer un refus de paiement pour les diligences accomplies. Ainsi, dans l’affaire cérivastatine où, dès 2004, j’avais documenté que les statines représentaient une vaste escroquerie, je sollicitais la rémunération de 700 heures d’un travail qui avait monopolisé mon attention durant des mois, sur un volume de pièces prodigieux. Réponse du juge : zéro. Dans l’affaire hormone de croissance où, au contraire du Procureur de Paris promettant devant les médias un « procès exemplaire », j’avais eu l’inélégance de documenter que l’instruction ne pouvait déboucher que sur une relaxe (ce qui fut bien le cas), la réponse du juge fut : 10% des honoraires demandés...

Dans un procès connexe dont j’avais pris l’initiative, la Cour d’appel, non contente de me débouter, m’a froidement condamné à 8 000 euros d’article 700 (je dis bien : huit mille), auxquels elle a ajouté près de 20 000 euros de dépens. Commentaire privé de l’avocat de mon adversaire : « Girard devait gagner… ». Dans les dizaines d’actions manifestement abusives ou dilatoires que j’ai vues lancées par les plus opulentes des firmes pharmaceutiques, je n’ai jamais vu une Cour française condamner quiconque à un article 700 aussi faramineux [10]. La brutalité de cette sanction objective s’interprète également du fait que le principal dommage que j’imputais à mon adversaire dans ce procès était une ruine professionnelle : on admettra que quelque 30 000 euros infligés à un petit con assez imprudent pour se plaindre d’une ruine financière, c’est assez dissuasif [11]… Ça vaut bien les coups de machette auxquels s’expose le candidat de l’opposition dans les républiques bananières.

Et la Cour européenne, me direz-vous ? Saisie à trois reprises, la Cour européenne n’a jamais vu le moindre problème au fait que dans un pays comme la France, un citoyen puisse voir se multiplier des procédures visant exclusivement à mettre en cause son intégrité intellectuelle, sans que l’intéressé soit jamais autorisé à défendre sa réputation [12].

Le quatrième pouvoir

« Fallait alerter la presse », me diront – et m’ont dit souvent – les bonnes âmes apitoyées. Mais outre que l’article du Parisien dont on parle ici dit assez la crédibilité des journalistes sur ce type d’affaires qui exigent des compétences précises, une étude rigoureuse d’un dossier volumineux et un minimum de subtilité, l’espèce s’adjoint d’une circonstance bien particulière.

Parmi les mieux payés de Paris, n’ayant évidemment aucune limite financière prédéterminée à leur inventivité pour me nuire, les avocats qui se sont acharnés sur moi au mépris du Droit [13] sont également les défenseurs patentés des « Droits de l’homme », de la « Liberté d’expression », etc. Lorsque les principaux journaux susceptibles de rendre compte du harcèlement qui m’était infligé ont été approchés par quelques sympathisants, il leur a été simplement répondu qu’on n’allait quand même pas s’attaquer aux avocats qui assuraient habituellement leur défense…

Il doit falloir un truc pour être médiatisé comme « lanceur d’alerte(s) »… Faudrait demander à Rivasi si elle a des idées...

Les associations

Quant aux associations comme le REVAHB, qui ne manquent jamais de sortir l’artillerie de l’indignation outrée quand les principaux responsables du drame auquel ils prétendent s’attaquer se voient mis en cause, on remarquera qu’ils sont restés étrangement silencieux après l’attaque du Parisien : abstention d’autant plus notable qu’ils ont été destinataires naturels du travail expertal débiné par le Parquet et que, à la différence de l’auteur de ces lignes – qui, on l’a vu, n’a aucune raison d’imaginer que la justice lui ferait le moindre cadeau –, ils ne sont, eux, tenus à aucun secret et peuvent donc livrer au public tous les éléments du débat.

Comme il ne faut jamais perdre une occasion pour ricaner, on me permettra de m’adonner à ce passe-temps roboratif à la lecture des déplorations du REVAHB concernant ce non-lieu (Le Parisien, 16/03/16). Les responsables de l’association ont-ils oublié leur exaspération quand je les traitais de « cons », en ridiculisant leur compulsion à entretenir des rapports cordiaux avec la juge d’une instruction évidemment destinée à une issue aussi lamentable : comme avec les responsables des autorités sanitaires quand on est autorisés à les appeler par leur prénom, c’est tellement bon de se voir reconnu par un magistrat plus concerné par la séduction des victimes que par l’étude de ses dossiers.

C’est l’occasion de remarquer que, destinataire naturel de mes rapports, le REVAHB a – et depuis longtemps – également tous les arguments pour débloquer les procédures civiles (dont on rappelle qu’à une seule exception près, elles ont toutes débouché sur le déboutement des victimes) : ses dirigeants sont-ils assez bêtes pour ne pas s’en apercevoir. Ses avocats sont-ils assez nuls pour ne pas voir comment les exploiter ?

Le principal est peut-être ailleurs, s’agissant de procédures civiles généralement lancées sur le fondement des produits défectueux. Dans la société moderne, la totalité des objets mis sur le marché – et les médicaments, en particulier – sont soumis à des normes en principe très contraignantes, dont le respect est sous le contrôle des autorités de tutelle. C’est l’un des pièges les plus pervers de cette loi sur les produits défectueux que mettre en évidence « un défaut » revient forcément à remettre en cause les autorités qui l’ont laissé passer [14]. Traduisons en pratique : aider au succès des actions civiles engagées, sur le fondement de la défectuosité, par les victimes du vaccin contre l’hépatite B reviendrait forcément à remettre en cause le travail des autorités sanitaires.

Ces braves autorités sanitaires qui nous accueillent si amicalement dans des réunions en forme de baise-couillons ? Ces grands Hexperts restés tellement simples qu’ils nous autorisent à les appeler par leur prénom – quand ce n’est pas à les tutoyer ? Ces gens si éminents qui – démocratie sanitaire oblige – nous accordent la délicieuse illusion d’une reconnaissance, même si c’est pour se foutre de notre gueule (et, plus encore, de celle de nos adhérents) ?…

Quand même pas !!!

Au total

Au total, ce non-lieu réactualise ce que j’avais déjà dénoncé auparavant : dans cette affaire de la vaccination contre l’hépatite B qui, à mon avis - autorisé -, représente LE scandale sanitaire du 20e siècle, les seules personnes impliquées qui se sont vues sanctionnées, et plus que durement, par la justice française ont été :

• le principal avocat des victimes ;
• le principal expert judiciaire désigné au pénal [15].

Démocratie sanitaire ou justice bananière [16].