Justice

RÉSUMÉ - On reste frappé par le nombre d’hommes ou de femmes politiques qui « portent plainte » pour un oui pour un non, parfois en représailles d’une plainte qu’un autre a déposée contre eux. Pitoyable en soi, ce jeu masque une singulière cécité des plaignants concernant un fait d’une dramatique portée politique : pour autant qu’elle l’ait jamais fait de façon harmonieuse autrefois, la justice ne fonctionne plus aujourd’hui – et il suffit de regarder autour de soi (tout autant les affaires privées que celles d’une portée plus générale) pour s’en rendre compte. Or, au lieu que ce constat de carence ne finisse par susciter une réaction citoyenne de défiance, il faut bien voir que chaque fois que l’on prétend s’en remettre à des juges, on leur donne une importance qu’ils ne méritent pas, et qui contribue à aggraver le problème. Il dépasse le cadre du présent résumé (et, peut-être, celui de mes compétences) d’analyser les causes d’une telle dégradation mais, parmi bien d’autres déjà portées à la connaissance de mes lecteurs [2], j’ai choisi l’histoire qui suit en raison de sa portée – humaine et politique.

Table des matières

• Les faits
• Une provision conséquente
• Des expertises renversantes
• Récapitulatif du débat médico-chirurgical
• La part des juges
  • L’indication
  • L’information
  • La faute
  • Critères de crédibilité
• La provision
• Épilogue

En date du 09/10/19, un post-scriptum a été ajouté à cet article initialement mis en ligne le 29/09/19

Ayant eu connaissance de mes expertises pénales récemment mises en ligne, des membres de l’AIMSIB ont sollicité une interview. N’ayant aucune raison d’empêcher quiconque de faire connaître mes analyses (même si je ne partage pas, réciproquement, les siennes), j’ai donné mon consentement, sous la réserve – toujours la même – que je garderai la maîtrise de mon propos à la virgule près. Il en résulte une assez longue interview qu’il a été finalement convenu de publier en deux parties. La première est désormais disponible, au lien suivant ; j’avertirai aussi mes lecteurs quand la seconde sera mise en ligne.

RÉSUMÉ - Organisées par l’Agence de communication LEXPOSIA, les Assises Juridiques de la Santé et des Biotechnologies se sont tenues à Paris, le 26/09/19, sous un titre pince-sans-rire : « Le droit gagne le coeur des Laboratoires »… Invité à la suite de je ne sais quelle erreur de casting [6], j’étais le dernier intervenant de la table ronde finale, intitulée « La responsabilité entre médecins, pharmaciens et laboratoires ». Dans les très étroites limites de temps qui m’étaient réservées, voici les propos que j’ai tenus devant un public d’avocats, de magistrats, de médecins et de pharmaciens et d’associations.

RÉSUMÉ – Un lecteur me communique un récent article sur le Roundup et Monsanto, en l’opposant au mien. On essaie de comprendre ce qu’il a voulu dire en organisant la réflexion autour de trois axes : 1/ le contenu, 2/ la démagogie, 3/ l’usurpation de compétence. On conclut en constatant que, bien réel, l’antagonisme entre ces deux contributions est fondamentalement d’ordre moral.

TABLE DES MATIERES

1. Introduction
2. Vacuité
3. Démagogie
4. Usurpation
5. Conclusion

RÉSUMÉ - L’article qui suit a été écrit juste après la relaxe dans l’affaire du sang contaminé (et mis en ligne le 10/11/2004) alors que, loin d’avoir encore conscientisé que j’étais juste un minable, la justice française me surchargeait de missions toutes plus cruciales les unes que les autres (Distilbène, éthers de glycol, pesticides, vaccination contre l’hépatite B, myofasciite à macrophages, hormone de croissance, guerre du Golfe…). On voit que, de mon côté, je n’avais déjà plus beaucoup d’illusions sur cette « justice », ni sur le corps médical, tandis que je commençais à regarder d’un œil plus critique le positionnement des « victimes ». Quoi qu’il en soit, il est une fois encore frappant que, comme les trois précédents textes que j’ai récemment ressortis de derrière les fagots (ICI, LÀ et encore LÀ), cette analyse critique du traitement judiciaire des affaires de santé pourrait avoir été écrite aujourd’hui même.

RÉSUMÉ – On commence par s’étonner de l’hystérie qui s’est emparée des médias français et des milieux censément « écologistes » après la condamnation de Monsanto par un tribunal californien dans le contexte d’un cancer imputé par la victime à l’usage du Roundup, aux motifs que : i) cette condamnation n’est pas définitive, ii) elle s’inscrit dans une logique judiciaire qui n’a rien à voir avec la nôtre, iii) aux USA pas plus qu’en France, l’administration judiciaire ne peut être tenue pour une référence de vérité scientifique. On s’étonne d’autant plus que, depuis plus de dix ans, il existe en France une décision judiciaire parfaitement définitive qui tient pour acquis le lien de causalité entre une pathologie neurologique fatale et une longue exposition aux phytosanitaires. On s’interroge sur le dédain obstiné des médias et des écologistes pour cette décision pourtant fondamentale et l’on essaie d’en identifier les motifs.

TABLE DES MATIERES

1. Introduction - Une histoire américaine exagérément médiatisée
2. Une histoire française obstinément occultée
3. Pourquoi une telle indifférence ?
4. Conclusion

RÉSUMÉ - On commence par faire la liste des difficultés faciles où les magistrats français se sont laissé embourber pour n’avoir pas à juger le scandale de la vaccination contre l’hépatite B, immense par le nombre de victimes et par le coût potentiel d’une juste indemnisation : au pénal (mise en danger, tromperie), au civil (défaut, lien de causalité), devant les tribunaux administratifs (délai compatible). Revenant ensuite sur le Rapport Dartigues (février 2002) qui récapitule la position des autorités françaises et dont l’incongruité rare n’a jamais fait l’objet du moindre rectificatif, on constate qu’il a été cosigné par un membre de l’administration sanitaire que le l’association de victimes REVAHB a continûment célébré comme un héros : on s’interroge sur ce paradoxe. Parmi les facteurs explicatifs qui apparaissent le plus clairement, on relève l’incompétence des responsables de l’association, ainsi qu’une vulnérabilité aux dynamiques de séduction. Cela nous ramène à la mystification de la « démocratie sanitaire », qui a déporté l’analyse objective des faits et des responsabilités vers la mise en scène des victimes et de leur point de vue, dont l’inspiration démagogique a détourné la justice de ses fonctions traditionnelles : sanctionner les fautes et réparer les dommages.

Table des matières

• Exposé du problème
• La justice française
  • Au pénal
  • Au civil
  • Devant les tribunaux administratifs
• Le REVAHB
  • L’état des lieux selon Dartigues et ses cosignataires
  • Les recommandations selon Dartigues et ses cosignataires
  • L’inexplicable complaisance du REVAHB
  • Pour essayer quand même de comprendre
    • L’incompétence jusqu’à la bêtise
    • La séduction à l’œuvre
• Discussion : l’arnaque de la « démocratie sanitaire »
• Conclusion