Le 21 novembre 2013, à l’initiative du Conseil National des Barreaux, j’étais convié aux Etats Généraux du dommage corporel qui se sont tenus à Aix-en-Provence sous le titre général “Souffrance : de l’ombre à la lumière”. Il m’avait été demandé d’intervenir sur le thème de “La souffrance dans le paysage médical”.
On trouvera ci-après le texte de mon intervention, ainsi qu’un aperçu de la discussion à laquelle elle a donné lieu et que, selon un mode de présentation déjà mis en oeuvre, j’ai reportée en note.
Table des matières
Résumé
Dans cette communication, on va soutenir que l’évaluation de la souffrance humaine échappe à l’expertise : parce qu’il y a un problème avec l’expertise d’une part, parce qu’il y a un problème avec l’expertise médicale d’autre part – et l’on montrera notamment que, à l’instar des dommages en général, la souffrance est quasi systématiquement sous-estimée par les experts médecins. Ensuite et sur la base de l’expérience, on analysera divers obstacles qui s’opposent à une évaluation objective de la souffrance. On poursuivra sur quelques recommandations pratiques, visant notamment les avocats. On conclura par des considérations juridico-philosophiques.
Limites de l’expertise en général
Lorsque, un peu au pied levé il faut le dire, je me suis vu convié à intervenir ici sur le thème qui m’a été fixé, ma première pensée m’est venue d’un manuscrit (non publié) que j’ai naguère rédigé sur l’expérience de l’expertise judiciaire chez les victimes de dommage corporel, et dont le titre projeté – citation parmi d’autres – se renforce de ce qu’il émanait d’une professionnelle de santé, en principe familière des processus d’évaluation médicale : « Je me sentais inutile, sotte, sale et méprisable ». Citation parmi d’autres, disais-je : je n’aurais eu qu’à me baisser pour trouver d’autres témoignages aussi accablants, tels ces parents d’une enfant décédée au terme d’atroces souffrances et qui me donnaient acte, par contraste avec les précédents experts qu’ils avaient croisés dans leur douloureux parcours, de les avoir écoutés avec sérieux : « à aucun moment, écrivaient-ils, nous n’avons ressenti ironie ou moquerie de [la] part [du Dr Girard] », crédibilisant du même coup que dans la patrie des Droits de l’homme, c’est une sorte d’instant aussi magique qu’exceptionnel que de rencontrer un expert – judiciaire s’il vous plaît – capable de ne pas ricaner quand des parents ont l’audace de vouloir formuler ce qui doit probablement correspondre à la souffrance la pire qui puisse frapper un être humain – perdre un enfant.
Nous sommes, je crois, dans mon sujet, qui recoupe d’ailleurs bizarrement celui qui, dans le même cadre, m’avait été fixé voici quelques années et où j’avais soutenu devant vous que l’expertise judiciaire du dommage corporel, c’était pour le technicien, l’injonction de « formuler l’indicible pour évaluer l’inconcevable »1.
La thématique de la souffrance nous introduit de plain-pied aux limites, voire aux illusions de l’expertise en général – qu’elle soit judiciaire ou « politique » (pour reprendre la distinction de Corinne Lepage) – qui s’est imposée dans le paysage social comme l’insertion de la rationalité et de la « Science », quand il est de plus en plus clair qu’elle est surtout l’expression de la corruption, du conflit d’intérêts, de la propagande, de la superficialité, de l’incompétence enfin.
- Illusions d’une expertise qui s’est imposée comme un coup de force anti-démocratique consistant à priver les citoyens de leur pouvoir de constat le plus élémentaire.
- Illusions d’une expertise qui vise à convaincre les citoyens qu’ils n’ont rien d’intéressant à dire et que there is no alternative (il n’y a pas d’autre option).
- Illusions d’une expertise qui tend à brouiller la complexité des choses humaines et à discréditer toute valeur autre que celles de la techno-science, même si elles sont fallacieuses – comme c’est particulièrement le cas relativement à la souffrance.
Il n’y a de science que du général : or, quoi de plus particulier que la souffrance ? Quoi de plus irréductible à la règle – ou à l’équation ? Que vient faire l’illusion scientifique dans le processus tellement subtil qui consiste à trouver les mots pour dire aux autres la souffrance d’un individu ? Que vient faire l’illusion « scientifique » (par exemple : dans un “pretium doloris” [prix de la douleur] estimé à la décimale près !) hormis pour décourager le débat aux moyens d’évaluations arrogantes dont la nullité – et l’inhumanité – sauteraient sinon trop facilement aux yeux même du moins informé ? Que vient faire l’illusion scientifique hormis pour soulager les magistrats de l’injonction de comprendre (et, par conséquent : d’entendre) avant de décider – c’est-à-dire, finalement, pour les décharger de leur responsabilité pourtant la plus éminente : juger ?…
Limites de l’expertise médicale
Il est patent (et facilement démontrable) que nonobstant les pieuses allégations contraires de l’administration judiciaire, les magistrats sont trop heureux d’avoir des experts « à plein temps » – et qu’ils se gardent bien de mettre en œuvre la mesure pourtant simple qui permettrait d’assurer le respect de ce beau principe, à savoir la transmission annuelle d’un chiffre d’affaires éclatant les revenus du métier et ceux de l’expertise judiciaire, qui objectiverait si l’intéressé n’est bien qu’un collaborateur occasionnel de la justice, capable pour le reste de tirer des revenus suffisants du métier où il revendique sans preuves l’excellence : tant il est vrai qu’en France, la qualification d’expert se substitue à la démonstration préalable d’une compétence professionnelle avérée que le titre ne ferait alors que couronner – mais a posteriori…
Or, il est évident que ceux des médecins qui sont ainsi trop heureux de se rabattre sur des missions pour compenser l’échec de leur installation professionnelle se recrutent principalement chez ceux dont l’incapacité à gérer la souffrance des autres explique leur impossibilité de constituer une patientèle fidèle : il suffit, pour s’en convaincre, d’observer ensuite à l’œuvre leur rigidité2, leur arrogance réactionnelle, leur incapacité d’écouter3– et l’on pourrait facilement citer des noms dans les sphères les plus éminentes du milieu expertal. Quant à ceux des experts qui ne sont pas des ratés, ils sont majoritairement sortis du vivier hospitalo-universitaire, milieu dont on ne sache pas qu’il recrute préférentiellement sur les qualités humaines des impétrants.
De toute façon, il existe bien d’autres raisons organiques à la sous-estimation quasi systématique des dommages médicaux par les médecins, même ceux les plus facilement objectivables, a fortiori lorsque leur évaluation exigerait d’entrer si peu que ce soit dans le vécu intime d’un sujet : à preuve l’incapacité d’experts à admettre qu’à la suite d’un grave accident de la route, la vie sexuelle d’une jeune femme puisse se trouver effectivement perturbée à partir du moment où son arthrose post-traumatique de la hanche l’empêche – tout simplement – d’écarter les cuisses4.
Dans sa difficulté évidente, l’exercice d’évaluer la souffrance (et, par-delà, les dommages) débouche presque toujours sur une sous-estimation, au lieu de fluctuer aléatoirement de part et d’autre du prix présumé « juste ». Par opposition à l’imprécision fatale d’une mesure dont personne ne conteste la difficulté, cette tendance systématique à la sous-estimation caractérise ce qu’on appelle en statistiques un biais. Comment l’expliquer ? Comment expliquer que confrontés à la souffrance des victimes, les experts médicaux tendent quasi systématiquement à la minimiser ?
- Il y d’abord l’esprit de corps, dont la manifestation la plus évidente réside dans la tendance quasi mécanique des experts à privilégier les propos de leurs confrères lorsqu’il existe une discordance irréductible entre la version de la victime et celle de son médecin traitant5. Esprit de corps, également, dans la tendance subconsciente à minimiser les conséquences d’une erreur dont l’expert sait bien qu’il aurait pu tout autant faire la même6.
- Plus resserré encore, l’esprit de clan se rencontre dans des petits mondes technologiques comme la chirurgie cardiaque, où tout le monde connaît tout le monde.
- Le respect des « auctoritates » est particulièrement cultivé depuis le tout début des études7, et qu’il est facile de voir à l’œuvre quand le médecin mis en cause est un patron ou un homme de pouvoir : j’ai encore en mémoire l’indignation d’un juge me décrivant le ruissellement de sueur, la congestion du visage et les tremblements nerveux d’un expert judiciaire parmi les plus éminents qu’il avait forcé à convoquer et à entendre, en sa présence, le directeur de la DGS (qui n’était pourtant pas un homme intellectuellement impressionnant)…
- Notoires, les conflits d’intérêts sont régulièrement dénoncés dans les relations entre les experts et les assureurs, ou encore particulièrement à l’œuvre dans les spécialités hautement problématiques, comme la chirurgie bariatique, où le technicien mis en cause se voit évalué par un autre technicien dont la fortune actuelle tient à l’exercice quotidien de cette même spécialité problématique.
- Il faudrait aussi évoquer une dynamique de propagande s’inscrivant dans le climat actuel de “criminalité”8 médico-pharmaceutique, où l’on voit des experts reprendre sans un epsilon de distance critique les plus énormes escroqueries pour justifier l’exposition de gens en parfaite santé à des produits de plus en plus effroyablement défectueux (vaccin H1N1) : cette dynamique de propagande culmine dans un véritable esprit de croisade quand le drame accompli a pris une ampleur proprement irréparable, comme illustré par l’effrayante sauvagerie des experts neurologues qui, non contents de ridiculiser les victimes des vaccins contre l’hépatite B à cause de trous de mémoire pourtant parfaitement attendus dans le cadre d’une sclérose en plaques, s’acharnent avec une déconcertante agressivité à réduire au silence ceux (proches, médecin-conseil, témoins) qui seraient en mesure de boucher ces trous de mémoire.
- De toute façon, les médecins ne jouent pas franc-jeu avec « la science » : toujours prompts à se parer de son prestige lorsqu’elle peut contribuer à leur pouvoir et les conforter dans leur horreur viscérale du contradictoire, mais non moins prompts à évoquer l’irréductible singularité des individus lorsqu’ils se sont trompés : faudra-t-il à cet endroit évoquer l’insupportable assertivité des experts psychiatres, régulièrement pris la main dans le sac de leur incapacité de prévoir nonobstant leur prétention à tout expliquer rétrospectivement ?…
Mais il y a quelque chose de plus profond et de plus grave encore, comme attesté par le fait que cette tendance tellement systématique à la sous-estimation des dommages s’exprime même dans les affaires qui ne remettent en cause aucun professionnel de santé, ni aucun habitus professionnel, tels les accidents de la voie publique.
- Même s’il ne revient pas à l’expert d’évaluer le prix des divers dommages qu’il est supposé inventorier, son travail s’inscrit néanmoins dans une inversion du flux financier naturel entre patients et soignants : en l’espèce, c’est au médecin de contribuer, même indirectement, à l’évaluation de l’argent qui reviendra au tiers souffrant.
- Plus profondément, je crois que notre médecine – du moins dans les pays latins – s’inscrit dans une tradition profondément paternaliste : le bon patient, pour un médecin, c’est une personne qui souffre, qui ne sait pas et qui se trouve, globalement, en situation d’inégalité9 – un « demandeur » en quelque sorte, mais dans l’acception non juridique du terme… Or, rien n’indispose plus un médecin qu’un sujet en mauvaise santé qui vient avec la perspective de droits à faire reconnaître.
- Force m’est enfin d’évoquer, en psychanalyste, l’indubitable sadisme d’une profession qui fonctionne souvent comme défense phobique contre une angoisse personnelle de la souffrance et de la mort : il faut beaucoup de légèreté pour rétrograder Le Malade imaginaire à une caricature datée (cf. note 2) quand, dans son atterrante impulsion à inviter sa promise à la dissection d’une femme, la géniale figure de Diafoirus, pour ne citer que lui, nous renvoie à ce que nous appelons l’analité sadique et nous invite à méditer sur l’imaginaire sexuel des médecins10, tel qu’il se révèle tout autant par les classiques plaisanteries de carabin que par une tragi-comique réticence à évaluer les dommages sexuels.
Quelle évaluation objective ?
Les difficultés pratiques posées par l’évaluation de la souffrance sont multiples et, dans les limites du temps imparti, je me contenterai d’évoquer celles qui me paraissent les plus importantes ou les plus subtiles.
Il y a d’une part une inégalité relativement à la souffrance, qui n’est pas d’ordre psychologique seulement : on rapporte des histoires apparemment incroyables de lésions pourtant majeures passées au moins temporairement inaperçues, tel ce motard qui mit un certain temps avant de se rendre compte qu’il avait laissé son pied tranché quelques kilomètres derrière lui sur la route. On sait d’autre part que, pour un même accident, le risque de névrose post-traumatique n’est pas également distribué entre les individus, ce qui renvoie certes à une forme « d’état antérieur », mais trop intime, complexe et intriqué pour être élucidé au terme d’une (ou de deux) réunions d’expertises. C’est également un fait d’observation que la sensibilité à la souffrance ne relève pas exclusivement du rationnel : je connais personnellement un ancien légionnaire bardé de cicatrices qui n’a littéralement peur de rien, sauf d’aller chez le médecin ou le dentiste, et qui se met à paniquer comme un gamin à la seule idée de devoir avaler une gélule. On sait enfin que la résistance à la douleur est également très conditionnée culturellement – situation redoutable dans les pays comme le nôtre qui sont le lieu d’un brassage ethnique considérable.
À côté, d’autre part, du risque de minimisation auquel j’ai consacré l’essentiel de mon exposé, il y a celui de surjouer certaines douleurs dont les victimes inclinent plus volontiers au déni qu’à l’aveu. Ainsi de ces hommes souffrant d’une sclérose en plaques qui, une fois mis en confiance, décrivent une incapacité de contrôle érectile associée à une insensibilité pénienne et à une imprévisibilité éjaculatoire, mais qui ne se plaindront jamais spontanément car lorsqu’on en est là, surtout quand on est jeune et qu’on n’a pas les mots pour le dire, on se raccroche comme on peut à ces bribes d’érection plutôt que de consentir à l’aveu catastrophique de ce qui, en médecine, correspond pourtant bien à une « impuissance sexuelle ». Il faut prendre garde, en de telles circonstances, que les meilleures intentions expertales du monde ne débouchent sur un descriptif tragiquement intolérable pour l’intéressé. Me revient à ce sujet le souvenir d’un autre guerrier, ancien grand sportif et éminent conducteur de chars, parvenu, au terme de complications iatrogènes intriquées, à une impuissance de fait qu’il avait été quasiment incapable d’évoquer devant l’experte : après l’envoi d’un dire où je m’étais appliqué, avec toute la délicatesse possible, à exprimer la chose pour lui, je reçus de lui un mot immensément retenu qui reste l’un des plus beaux hommages qui m’aient été adressés dans ce type de fonction : « Merci. Respectueusement ». La même remarque s’applique aux préjudices esthétiques : même très motivée pour se voir rendre justice, une demanderesse ne se sent pas forcément « réparée » d’entendre décrit avec force détails convaincants l’état de hideur objective où elle se retrouve depuis le fait générateur…
Souvent atroce, une autre majoration de la souffrance imputable au processus d’expertise relève de ce que j’ai appelé ailleurs « l’intelligence humiliée », à savoir le parti-pris déjà évoqué consistant pour l’expert à prétendre convaincre une victime qu’elle n’a « rien » même si elle se trouve écrasée par la maladie et qu’elle n’a aucun bénéfice personnel évident à avoir renoncé à la santé florissante dont elle bénéficiait juste avant ce qu’elle s’obstine bêtement à tenir comme le fait générateur… Comme me le disait une femme extrêmement handicapée, « j’ai les conditions de vie d’une victime sans en avoir le statut » et il faut regretter, à ce sujet, la jurisprudence atterrante – une de plus – du Conseil d’État qui prétend ignorer les handicaps nosographiquement inqualifiables.
C’est l’occasion de rappeler que les désordres causés par une substance synthétique exogène, telle qu’un médicament, n’ont aucune raison de mimer avec précision une pathologie « naturelle », et qu’ils produisent parfois des tableaux atypiques, et à ce titre innommables. N’en déplaise au Conseil d’État, c’est même plutôt un indice de causalité iatrogène parmi d’autres qu’une pathologie soit difficile à caractériser et à ranger dans une catégorie diagnostique précise.
Les avocats
En manifeste infériorité numérique aujourd’hui, je m’abstiendrai de faire preuve à l’endroit des avocats d’un esprit critique équivalent à celui que m’inspirent les experts. Mais puisque nous sommes entre nous et que personne ne nous entend, qu’il me soit permis de tirer de l’expérience une mise en garde contre la tendance de certains de vos collègues à théâtraliser : en matière de souffrance subie, on ne fait pas forcément bien en faisant trop, et j’ai le souvenir d’une amie avocate qui, défendant un malheureux gars victime de harcèlement sexuel de la part de sa supérieure hiérarchique, prenait un plaisir tellement manifeste à la description des sévices subis que cela en devenait gênant pour tout le monde…
Dans le même ordre d’idées, qu’il me soit permis de soutenir que l’hystérisation de la souffrance des victimes est un bien piètre substitut à une démonstration probante de la causalité : si vous voulez convaincre un expert que l’exposition à tel ou tel médicament rend compte de la stérilité dont souffre votre cliente, commencez par apporter la preuve de cette exposition, envisagez tous les diagnostics différentiels pour un désordre qui frappe naturellement une femme sur cinq environ et, par pitié, abstenez-vous d’inviter à l’expertise le chœur des conjoint(s), parents, beaux-parents, cousins, voisins avec pour mission commune de “témoigner” comme c’est affreux de ne pas avoir de bébé quand on en veut un, surtout chez une personne assez méritante pour justifier un tel mouvement de foule…
En pratique
En pratique, je voudrais rapidement soumettre au débat quelques problèmes souvent négligés, sans toutefois prétendre fournir à moi seul une réponse définitive.
Le juste et le particulier
Attendu, par conséquent, que certains sujets sont nettement plus sensibles que d’autres à la souffrance, quel doit être « le juste prix » d’un préjudice dont la causalité intriquée n’est pas exclusivement en rapport avec le fait générateur ? Sans prétendre faire dans la psychanalyse sauvage, au nom de quoi ne devrait-on pas tenir compte d’un état antérieur psychique ou caractériel dès lors qu’on sort du physiologique ou de l’anatomique purs ?
C’est aussi l’occasion de remarquer que, dans leur hypocondrie, dans leur quête incessante de soins médicaux, certains sujets multiplient le risque d’aléa par simple effet de multiplication statistique : plus on va chez le médecin, plus on demande d’actes, plus le risque d’aléa augmente mécaniquement. Est-ce un progrès, en vérité, est-ce un acquis de justice politique ou sociale que la « solidarité collective » se voie sommée de prendre en charge de telles défaillances individuelles ?
Compassion et impartialité
Il résulte de l’expérience que la vertu première de l’expert pour évaluer la souffrance d’autrui n’est autre que la compassion, c’est-à-dire précisément selon l’étymologie de ce mot si émouvant : la capacité de sentir/ de souffrir avec. D’où la question qui me taraude depuis que j’en suis arrivé à ce constat : la compassion est-elle compatible avec l’impartialité ?
Un exemple récent permettra d’illustrer que la motivation la plus compassionnelle dans son inspiration peut déboucher sur une clarification très objective du fait. À la suite d’une péritonite, une femme d’une cinquantaine d’années se plaint de façon fort convaincue de séquelles à type d’épuisement qu’il est très difficile de rapporter à des lésions anatomiques objectivables : elle ne peut plus rien faire chez elle, elle est en mi-temps thérapeutique, etc. À la recherche d’indicateurs factuels, mais également incarnés, susceptibles de nous aider à nous représenter son état clinique au jour le jour, j’ai soudain l’idée de lui demander la façon dont son mari – lui – vit la situation : se plaint-il que la maison soit en désordre, qu’elle ne fasse pas sa part de boulot, etc. ? La réponse tombe comme un couperet : il est parti avec une autre pendant que la victime était dans le coma à l’hôpital… On voit bien, dès lors, comment une dépression réactionnelle parfaitement compréhensible a pu se mêler inextricablement au fait générateur pour créer un état d’abattement dont l’ampleur dépasse ce que nous pouvons comprendre sur une base physiopathologique. Et l’on voit bien que la question éminemment compassionnelle dans son inspiration – « comment ça va à la maison ? » – a pu permettre l’aveu qui explique beaucoup de choses.
Quantification et description
Que ce soit sur les experts, a fortiori sur les magistrats, les quantifications produisent une fallacieuse illusion de précision. Or, ce que la souffrance appelle au contraire, c’est un descriptif soigneux et compatissant de la situation rencontrée par la victime depuis le fait générateur.
Passée la réunion d’expertise forcément trop brève qui n’aura été, au mieux, qu’une plongée dérisoire sur le vécu d’un être humain, ce qui est demandé à l’expert c’est de parvenir à sentir, et à faire sentir, la chair humaine souffrante qui suinte du dossier papier.
Pour conclure
Revenir au droit
La citation d’une juriste américaine me paraît particulièrement applicable aux problèmes que nous évoquons ce matin : « Prétendre, comme le font aujourd’hui les tribunaux, que la causalité en matière judiciaire serait exclusivement une question de fait, au lieu d’être une question de fait interconnectée à une dimension politique, c’est en rester à une vision naïve et anachronique du rôle des tribunaux dans le contrôle des conduites publiques »11. En particulier, réintégrer dans le débat la question de souffrance avec un minimum de sincérité « permettrait aux tribunaux d’esquiver l’hébétude où les poussent les questions scientifiques complexes dont on voudrait leur faire croire qu’il leur revient de les gérer, et de se recentrer sur les motivations des actions humaines et leurs conséquences en termes de dignité – tous sujets bien plus familiers et consubstantiels au Droit et que (…) la singulière obsession des tribunaux [relativement aux questions d’expertise] a relégués au rang des accessoires » (ibid).
L’illusion de la réparation intégrale
Que la souffrance ait été temporaire ou qu’elle reste au titre des préjudices permanents, il ne saurait y avoir de « réparation » en pareille matière – encore moins de réparation « intégrale ». La souffrance, c’est le tragique de la vie en action, et prétendre débarrasser un être humain de sa souffrance vécue, c’est le menacer au plus profond de son humanité. Il y a une thermodynamique de la souffrance humaine à laquelle il serait simplement indécent de prétendre résister : même lorsqu’il a une issue favorable pour la victime, le procès n’est pas une machine à remonter le temps.
Dès lors, que prétend-on réparer avec le prix de la souffrance ? Me revient en mémoire le wergeld (“le prix de l’homme/ du sang”) du vieux droit germanique qui, par un accord contrôlé entre la partie offensée et la partie incriminée, visait essentiellement le maintien d’une cohésion sociale quand un crime avait été perpétré.
Dès lors, me demandé-je, que cherche-t-on à “maintenir” en prétendant indemniser la souffrance ? La dignité de celui qui a souffert, justement, cette part inaliénable de son humanité qui le rend apte à souffrir.
Les problèmes dont nous débattons ce matin s’éclairciraient probablement si l’on se résolvait à abandonner le fantasme fallacieux d’une « réparation intégrale » et à admettre que le « prix de la souffrance », c’est au contraire et justement, la proclamation de la dignité du sujet qui souffre ou qui a souffert, à savoir : le prix de l’irréparable12.
- Gazette du Palais, 11-13 février 2007, 20-22.
- Je suis actuellement désigné pour une expertise amiable entre mon patient et son assureur : manifestement incapable de comprendre que nous sommes en situation strictement « horizontale » en cette affaire, mon confrère opérant pour l’assureur s’obstine à convoquer autoritairement, sans jamais m’interroger préalablement sur mes disponibilités ni comprendre, apparemment, l’échec des réunions qu’il a ainsi programmées unilatéralement…
- Toujours actuellement, j’assiste une personne qui impute une sclérose en plaques à une vaccination contre le H1N1. Après avoir laissé l’expert – neurologue – répéter sur tous les tons qu’il ne peut pas y avoir de relation causale attendu que “il n’y a pas d’étude” la démontrant, j’interviens en précisant que je suis spécialiste de pharmacovigilance et de pharmacoépidémiologie (sous-entendu: a priori plus compétent qu’un neurologue relativement aux “études” consacrées à la toxicité des médicaments): je lui fais remarquer qu’en pharmacovigilance, les études épidémiologiques sont l’exception et non la règle, que parmi les milliers d’effets indésirables imputés aux médicaments répertoriés dans le Vidal, une infime minorité a fait l’objet d’études formelles, et je conclus que la disponibilité d’études épidémiologiques ne saurait résumer à elle seule la question de la causalité iatrogène. Il m’écoute avec toute la politesse dont il est capable, pour reprendre imperturbablement et jusqu’à la fin de la réunion qu’il ne peut y avoir de lien causal puisque “il n’y a pas d’étude”…
- Toujours au titre des affaires en cours, je suis actuellement le cas d’un jeune adulte qui pratiquait les sports de combat à un excellent niveau, avant un grave accident de moto dont il est sorti de justesse avec une désinsertion de l’isthme aortique (qui lui impose désormais le port d’une endoprothèse assorti d’un traitement anticoagulant à vie) et de nombreuses fractures… Lors de la première réunion d’expertise réalisée au cabinet d’une des expertes les plus courtisées en matière de dommage corporel, il me faut intervenir pour voir abordée la question du préjudice sexuel, qu’elle avait strictement ignorée: dûment interrogé par mes soins, mon “combattant” fond en larmes et il n’est pas bien difficile de lui faire expliquer que, dans son état (pas encore consolidé), il ne peut plus monter sur sa copine, tandis que quand c’est elle qui vient sur lui, ça lui fait mal de partout. Sa conclusion aussi logique que révoltée – “je bande mou!” – suscite l’ébahissement de ma consoeur qui, avec des yeux de merlan frit, m’explique qu’il n’y a aucune raison pour intégrer ce dommage sexuel aux suites d’un accident qui n’a causé aucune lésion anatomique à l’appareil génital de la victime. Lors d’une réunion postérieure de quelques mois, organisée dans des conditions similaires, la question sexuelle est de nouveau escamotée jusqu’à ce que je prenne une fois encore l’initiative d’interroger ce garçon: de nouveau, ses yeux s’emplissent de larmes, et il nous explique cette fois que sa copine l’a plaqué, mais que de toute façon il n’a plus envie “de rien”, menant à ce moment une existence “de légume”. Devant cette perte de libido associée à des signes évidents de dépression (inhibition psychomotrice, idées noires, troubles de l’appétit, troubles du sommeil), ma consoeur me ré-explique avec la même obstination bornée qu’en l’absence de lésions génitales, elle ne voit vraiment aucune raison d’imputer ce préjudice sexuel à l’accident initial…
- Toujours actuellement (et le présent article fournit un échantillonnage intéressant sur l’actualité de l’expertise…), j’assiste un patient qui reproche à son médecin d’être passé à côté d’un état infectieux qui a finalement débouché sur une endocardite grave. Alors qu’il est documenté que malgré un travail très prenant de serveur dans un restaurant, la victime a multiplié les consultations au motif qu’elle se sentait asthénique et fébrile, les deux experts notent en l’encadrant dans leur rapport qu’il n’existe aucune preuve de ses allégations concernant le symptôme cardinal de la fièvre. En revanche et quoique le dossier médical du médecin mis en cause soit objectivement un torche-cul où quasiment rien n’est noté (même pas un certain nombre de visites pourtant incontestables), les mêmes experts valident sans un mot de critique l’allégation rétrospective de leur confrère (3 ans après les faits…) que SI le patient avait effectivement présenté une fièvre, cela aurait été évidemment consigné…
- Cet esprit de corps se retrouve, cette fois de façon caricaturale, avec les “médecins de recours” (experts privés missionnés par les victimes pour les assister techniquement dans leurs procédures), et dont vos confrères avocats me disent souvent: “ils sont pires que nos adversaires”. J’aurais de nombreuses anecdotes incroyables, quoique tirées de l’expérience, à raconter sur le sujet…
- Dans un article du Monde (04/07/12) consacré aux deux premières années du cursus médical, une jeune étudiante déclare sans un frémissement de doute méthodologique : « On m’avait expliqué une chose essentielle avant que je n’entre en première année, que je voudrais dire aux futurs étudiants : ce sont nos profs qui nous évaluent. Il ne faut se référer qu’à ce qu’ils disent, eux. Si d’autres disent autre chose, il ne faut pas s’y arrêter. » (c’est moi qui souligne). La situation n’a clairement pas changé depuis le temps (1673) où Diafoirus se voyait vanté par son père parce que « sur toute chose (…) il s’attache aveuglément aux opinions de nos anciens » ; la constance chronologique de cette disposition à l’obstination bornée étant encore renforcée par la fierté non dissimulée du père, lui aussi médecin : « ce en quoi il suit mon exemple »…
- Peter C. Gotzsche. Deadly Medicines and Organised Crime: How Big Pharma Has Corrupted Healthcare. Radcliffe Publishing Ltd, 2013.
- M. Girard. Technical expertise as an ethical form. Towards an ethics of distance. J Med Ethics 1988;14:25-30
- E. Godeau. L’« esprit de corps ». Sexe et mort dans la formation des internes. Éditions de la Maison des sciences de l’homme, 2007.
- L. Heinzerling. Doubting Daubert. Journal of Law and Policy, Vol. XIV, No. 1, pp. 65-83 (2006).
- Alors que mon exposé s’est trouvé interrompu par de chaleureux applaudissements (selon une séquence dont j’ai fini par prendre l’habitude en ce type d’occurrence, et qui atteste l’exaspération des avocats relativement aux failles trop voyantes de l’expertise médicale), les quelques médecins présents dans la salle se sont cantonnés dans une démonstration de mépris aussi outré que manifestement furibard. Une seule a osé prendre la parole, déclarant avec une ironie exaspérée que je n’avais rencontré « que des mauvais » et que, grâce à moi, elle se félicitait d’avoir ce jour-là « rencontré Dieu », avant d’asséner que la solution aux problèmes posés passait par « la formation des experts ». Je doute qu’interpréter la présente communication comme une prétention de toute-puissance divine soit de nature à rassurer le public quant à la capacité d’écoute des experts médicaux… Je m’interroge, d’autre part, sur la crédibilité des « experts » supposés devoir « être formés » en constatant, de plus, que l’implicite du « super-expert » dévolu à la tâche de formation des experts-de-niveau-1 laisse regrettablement ouverte ma question pourtant centrale sur la justification du titre d’expert (super ou non) dans la justice française. Remarquant enfin, sur la base d’une expérience partagée par les juristes présents, que les pseudo formations des experts judiciaires tournent immanquablement autour des sempiternelles dissertations sur « le contradictoire », je rappelle que ce contradictoire n’est qu’une dénomination juridique de l’impartialité – qualité qu’on voudrait croire inhérente à la pratique technico-scientifique – et maintiens donc que cette obsession pédagogique autour de « l’impartialité » des « experts » sélectionnés par la justice française n’est pas un indicateur rassurant quant à leur maîtrise du job où ils revendiquent l’excellence… Une rapide recherche sur Internet m’a permis ultérieurement de vérifier que malgré la furieuse violence de son assertivité, ma contradictrice peine manifestement à justifier des titres et travaux qui l’autorisent à se poser si naturellement comme « super-experte » – alors qu’effectivement, la formation des experts semble actuellement constituer l’essentiel de ses revenus et de son positionnement socio-professionnel : on me permettra de penser que proclamer publiquement qu’en dépit de leur gravité, de leur ancienneté et de leurs intrications, les problèmes soulevés par la présente communication relèveraient d’une simple « formation », dont l’intervenante fait ainsi profession (sans le dire à ceux qui l’ignorent), est un exemple de conflits d’intérêts d’autant plus typique que la seule justification vérifiable de sa prétention à assurer la formation des « experts » tient au réseau aussi dense que soutenu de ses relations avec les assureurs, complaisamment affiché sur Internet avec une stupéfiante inconscience du problème posé (les assureurs, contribuant par son intermédiaire, à la formation des « experts » dont les évaluations vont peser d’un poids déterminant sur les sommes que lesdits assureurs vont devoir débourser…). Bref et pour résumer, je ne pouvais rêver plus éclatante confirmation des travers dénoncés dans ma communication que cette contradiction fondée sur un mélange sidérant de clanisme forcené, d’arrogance autiste, de médiocrité intellectuelle et d’intérêts indécemment entremêlés.